Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CAME GAYE
M. Labuzan (Robert, Pierre)

Numéro de dépôt :
960788
Date de dépôt :
27/04/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque MOULIN DE CAME GAYE

Déposée le 27 avril 1976 par monsieur Labuzan (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « MOULIN DE CAME GAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Labuzan (Robert domicilié(e) Aux Jeanmets, Landiras (Gironde). - France.

La marque MOULIN DE CAME GAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOULIN DE CAME GAYE est expirée depuis le 27 avril 1986.

Labuzan (Robert a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU LANOT , CUVIER DE MANINE


M. Labuzan (Robert, Pierre) - Aux Jeanmets, Landiras (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521

Vins.